Gilbert Marsac

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De: Marsac (Gilbert)
Objet:
membre de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Remplace:Mme Reffet (Christine)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 199906/02/1999
De: Marsac (Gilbert)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Remplace:Mme Delemotte (Yvonne)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Marsac (Gilbert)
secrétaire national de la Fédération générale agroalimentaire FGA-CFDT, 47-49, avenue Simon-Bolivar, 75950 Paris Cedex 19 ; Suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de promotion rurale
en application de l'article 2 de l'arrêté du
16 février 1994
relatif aux missions et à la composition du conseil d'administration du Centre national de promotion rurale
63530 Volvic, représentant l'Association nationale des industries agroalimentaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 199725/05/1997
De: Marsac (Gilbert)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Marsac (Gilbert)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant du Conseil économique et social
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Marsac (Gilbert)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant du Conseil économique et social
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Marsac (Gilbert)
secrétaire national de la Fédération générale agroalimentaire C.F.D.T
Objet:
membre de la Commission des comptes de l'agriculture de la nation
représentant des organisations professionnelles agricoles
Remplace:M. Le Boterff
Groupe:
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Marsac (Gilbert)
Objet:
pour toute la durée de la période provisoire prévue ci-dessus: 1.Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant du Conseil économique et social
Titulaire
Remplace:M. Le Boterff (Marcel)
Groupe:
nomination
15 Décembre 199415/12/1994
De: Marsac (Gilbert)
Objet:
pour toute la durée de la période provisoire prévue ci-dessus: 1.Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
4.Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant du Conseil économique et social
Titulaire
Remplace:M. Le Boterff (Marcel)
Groupe:
nomination
15 Décembre 199415/12/1994
De: Marsac (Gilbert)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Marsac (Gilbert)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords (formation spécifique aux professions agricoles) de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Membre titulaire
Remplace:M. Alegre (Jean)
Groupe:
nomination
28 Février 199028/02/1990
De: Marsac (Gilbert)
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:M. Allegre (Jean)
Groupe:
nomination
23 Février 199023/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.